Etrangers : trois ouvrages ont été mis à jour

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Date: lundi 8 février 2021

Auteur(s): Rédaction OrangeConnect

Les nouvelles éditions de trois ouvrages de la collection « Etrangers » sont disponibles sur OrangeConnect. La mise à jour tient compte notamment de la situation des ressortissants britanniques bénéficiaires de l’accord de retrait (brexit).

 « Etrangers 3 » (Fédéric Duterme)

Il n’est pas simple de s’y retrouver dans le marasme des annexes utilisées dans la législation sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers. Ce guide pratique reprend toutes les annexes des principaux instruments juridiques (et pas seulement l’arrêté royal du 8 octobre 1981) et répond pour chacune d’entre elles aux questions suivantes : « En quoi consistent-elles ? Dans quelles hypothèses, quand et par qui sont-elles prises ? »

La dernière partie de cet ouvrage concerne les documents qui peuvent être délivrés à certains étrangers dits « privilégiés ».

« Cartes pour étrangers, attestations, d’immatriculation et autres documents de séjour » (Frédéric Duterme)

Qu’entend-on par « document de séjour » ? Qu’entend-on par « titre de séjour » ? Pourquoi les « documents de séjour » et les « titres de séjour » occupent-ils une place centrale dans le droit des étrangers ? Cet ouvrage répond à ces questions et vous aide à y voir clair face à la multiplicité et la complexité des situations de séjour.

Il fournit à ses lecteurs une explication simple et structurée des principaux documents et titres de séjour délivrés en Belgique, en précisant pour chacun d’entre eux :

1. Dans quelles situations sont-ils délivrés ?

2. A quelles conditions sont-ils délivrés ?

3. Quelle est leur durée de validité ?

4. Peuvent-ils faire l’objet d’une prorogation, d’un renouvellement ?

5. Etc.

Il aborde successivement les différentes cartes électroniques délivrées aux étrangers séjournant légalement en Belgique pour une durée de plus de 3 mois ; l’attestation d’immatriculation ; les principaux autres documents de séjour délivrés aux étrangers séjournant légalement en Belgique ou pouvant y demeurer à un autre titre.

« Etrangers 2 – Les annexes »

Cette publication reproduit les différentes annexes de la législation sur les étrangers (arrêtés royaux, circulaires, instructions générales...).


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