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Attention aux codes pays au RN et sur les titres de séjour !

L’Office des étrangers attire votre attention sur l’enregistrement correct de la nationalité dans le TI 031 et donc sur les cartes des étrangers.

Depuis octobre 2021, la nationalité reprise sur les nouveaux titres de séjour, délivrés conformément au modèle uniforme de l'UE aux ressortissants de pays tiers, n’est plus indiquée en toutes lettres, mais à l’aide d’un code ISO à trois lettres (la liste des codes pays est disponible : ici).

Si cela n'est pas fait correctement, les gens risquent d'avoir des problèmes lorsqu'ils voyagent. Si la nationalité d'un étranger qui possède déjà une carte étranger est modifiée dans le registre national, par exemple, il sera nécessaire de commander une nouvelle carte.

Il faut également veiller à ce que les nationalités qui n'existent plus soient mises à jour, précise encore l’OE, qui dit rencontrer encore parfois le code " Union d. Rép. Soc. Soviét." (SUN) : ce code n'est plus utilisé depuis le 27 décembre 1991. 

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